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D0gmaDev committed Jul 9, 2024
1 parent 7d5c9b2 commit 1470f7b
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19 changes: 9 additions & 10 deletions ReglementInterieur.tex
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\begin{document}
\title{Règlement intérieur}
\author{Association Rézoléo}
\date{08/07/2024}
\date{09/07/2024}
\maketitle

\begin{center}
\textbf{Préambule}\\
Le présent règlement a été ratifié par le Bureau le XX/07/2024
Le présent règlement a été ratifié par le Bureau le 09/07/2024

\vspace{3cm}
\includegraphics[scale=2]{rezoleo_logo.png}
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\subsection{Membre actif}

Les membres du bureau votent à la majorité la nomination parmi les adhérents non
connectés ou les membres d'honneurs des "Membres actifs", dont le/la
secrétaire de l'association tient une liste, qui peut être consultée par l'École
Centrale de Lille, l'AGR, ainsi que tout personne dépositaire de l'autorité publique,
Les membres du bureau votent à la majorité la nomination parmi les adhérents
ou les membres d'honneurs des "Membres actifs", dont le/la secrétaire
de l'association tient une liste, qui peut être consultée par l'École Centrale
de Lille, l'AGR, ainsi que tout personne dépositaire de l'autorité publique,
par le truchement d'un courriel envoyé à \textit{rezoleo@rezoleo.fr}. Le nombre de membres
actifs est illimité. Les membres du bureau peuvent se nommer eux-mêmes membres
actifs.
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\subsection{Usage des droits conférés à un membre actif}

Les membres actifs sont responsables de leurs actions et en répondent auprès du
secrétaire, et en cas de besoin, auprès du président, responsable
moral de l'association.
secrétaire et, en cas de besoin, auprès du président.

\bigskip

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\subsection{Notes de frais}

Les membres de l'association peuvent être amenés à engager des frais,
notamment de déplacement,dans le cadre de leur investissement au sein de l'association.
notamment de déplacement, dans le cadre de leur investissement au sein de l'association.
Ils peuvent demander à se faire rembourser par l'association sur présentation d'une
note de frais et d'un justificatif. Dans le cas où le montant est inférieur à
50€ , le seul accord du Trésorier de l'association est nécessaire. Toutefois,
50€, le seul accord du Trésorier de l'association est nécessaire. Toutefois,
dans tous les cas, le demandeur ne peut pas valider seul une note de frais.

\subsection{Protocole sécurisé}
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